Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN
/
TRANSURBAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSURBAINE
COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1575511
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2020

Présentation de la marque TRANSURBAINE

Déposée le 15 février 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSURBAINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN domicilié(e) 163-169 Avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 022 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42 43 45

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSURBAINE est expirée depuis le 15 février 2020.

COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN a également déposé les autres marques suivantes : Nord Ligne , ALPY , TOURISME VERNEY , TV , .Le B.A.BUS. LE BASSIN D'ANNONAY EN BUS , NEMUS , CFTA TOURISME , BUSCOOL , TRANSPORTS VERNEY


COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN, société anonyme - 163-169 Avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 552022063


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163341 - Publication au BOPI 2000-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°168954 - Publication au BOPI 1994-02-04

Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°520017 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430399 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 19 mars 2018 - Changement d'adresse n°719229 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Transport de personnes ou de marchandises;distribution de journaux;déménagement de mobilier;conditionnements de produits;informations concernant les voyages;location de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;garage de véhicules: location de garages.Hôtellerie, restauration;accompagnement en société;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; imprimerie, programmation pour ordinateurs

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.